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Dispositions générales
Chacune des œuvres disponibles sur la bibliothèque numérique est assortie d'une notice comportant un champ "Droits" précisant si l'œuvre est protégée ou non par le droit d'auteur. En cas d'absence de ladite mention, l'œuvre est à considérer comme relevant du domaine public.
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Pour obtenir la reproduction d'une œuvre en haute définition, ou pour toute question relative aux collections numérisées, s'adresser à numerisation-diderot[at]ens-lyon.fr.
Dispositions spécifiques en fonction des œuvres
- Les œuvres relevant du domaine public
Les œuvres relevant du domaine public sont diffusées sous licence Etalab.
Ainsi toute réutilisation de ces œuvres est libre et gratuite, sous réserve de (1) respecter le droit moral de son auteur, notamment citer son nom et sa qualité, et (2) d'indiquer la source de l'œuvre selon les termes suivants : "Collections de la Bibliothèque Diderot de Lyon".
Pour toute réutilisation publique d'une œuvre relevant du domaine public, à des fins commerciales ou non, l'utilisateur s'engage à le signaler à la BDL à l'adresse numerisation-diderot[at]ens-lyon.fr.
- Les œuvres ne relevant pas du domaine public
Les œuvres ne relevant pas du domaine public sont protégées par le droit d'auteur. Elles ont fait l'objet d'une autorisation de reproduction et de diffusion. Elles ne sont pas réutilisables sans accord écrit et préalable du titulaire des droits (auteur ou ayants-droits), sauf dans le cas de la copie privée.
L'utilisateur s'engage donc à obtenir l'autorisation de l'auteur (ou ayants-droits) pour toute réutilisation en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
En cas de réclamation de l'auteur (ou ayants-droits), la BDL s'engage à retirer toute œuvre de la bibliothèque numérique.