Bibliothèque Numérique

6 items

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  Catalogue noir, volume 39-40, Dic à Dum

  Musée pédagogique;

  1886
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  Cours élémentaire de droit usuel / contenant des notions pratiques et usuelles de droit civil et de droit commercial /

  Baume, Alphonse ;

  1869
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  Théorie des conditions impossibles, illicites, ou contraires aux mœurs, notamment dans ses rapports avec la loi du 30 ...

  Bartin, Étienne (1860-1948);

  1887
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  Des Conditions et des charges impossibles : contraires aux lois et aux bonnes moeurs, dans les libéralités par ...

  Valot, Paul; Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique (Organisme de soutenance);

  1885
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  Projet d'éducation nationale, présenté a l'Assemblée nationale le 10 juillet 1791, et agréé par elle. Par D. ...

  Raymond-Dominique Ferlus (1756-1840); Simon, Claude (1741-179.?) (Impr.-libr.);

  1791
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  Question des livres scolaires : historique, législation

  Note des principaux libraires-éditeurs de livres destinés à l'enfance et à la jeunesse à l'attention de M. le ...

  1873